Conditions d’utilisation

1. Objet

Les présentes conditions définissent les droits, obligations et responsabilités de la Société et des utilisateurs concernant l’utilisation du service de site web fourni par la Société.

2. Contenu du service

La Société fournit sur le site web des informations sur la Société et ses services, et reçoit les demandes ainsi que les candidatures aux cours.

L’utilisation du site web ne nécessite aucune inscription séparée de membre.

3. Obligations des utilisateurs

Les utilisateurs ne doivent pas utiliser les informations d’autrui ni saisir de fausses informations.

Les utilisateurs ne peuvent pas reproduire, distribuer ou utiliser commercialement le contenu du site web sans l’accord préalable de la Société.

4. Droits d’auteur

Les droits d’auteur sur les textes, images et documents publiés sur le site web appartiennent à la Société.

5. Limitation de responsabilité

La Société n’est pas responsable de l’interruption du service due à un cas de force majeure, notamment catastrophe naturelle ou défaillance des communications.

Les informations publiées sur le site web sont fournies à titre de référence, et les conditions contractuelles précises relèvent de discussions et de contrats séparés.

6. Juridiction

Les litiges relatifs aux présentes conditions relèvent de la juridiction du tribunal compétent pour le lieu du siège social de la Société.